• Arrété n°207 du 01 novembre 2023: Détermine le guide de référence de la mobilité académique sur le territoire national(AR)
• Arrété n°205 du 23 Octobre 2023: étudiant-athlète universitaire(AR)
• Guide méthodologique d’Enseignement à distance( FR)
• Arrété n°1015 du 25 juillet 2023: fixant le programme des enseignements du diplôme d'Ingénieur d'état du domaine "Sciences et Technologies", filière "Génie des procécdés" au sein des universités et centres universitaires. (Ar - FR)
• Correspondance n°1410/SG/2022: Niveau de participation des étudiants à leur formation universitaire. (Correspondance)
• La circulaire n°001 du 18 mai 2023: précise les modalités de discussion du projet de fin d'études préparé en vue de la création d'une start-up ou de l'obtention d'un brevet. (Circulaire - Modèle de PV de PFE)
• Arrété n°396 du 21 mars 2023: fixant les conditions d'accès, les modalités d'organisation et d'évaluation des études dans la formation à distance. (Ar - FR)
• Arrété n°1057 du 02 aout 2023: fixant les conditions d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master. (Ar - FR )
• Arrété n°1023 du 25 juillet 2023: modifiant et complétant l'arrété n°171 du 09 février 2023, modifié et complété. (Ar - FR )
• Arrété n°397 du 21 mars 2023: modifiant et complétant l'arrété n°171 du 09 février 2023 (Ar - FR )
• Arrêté n° 171 du 09 Février 2023 : fixant les modalités d'inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplôme de licence, de master et d'ingénieur d'état et d'architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation  et de progression dans les études. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 992 du 01 Aout 2022 : fixant les modalités d'inscription et de reinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplôme de licence, de master et d'ingénieur d'état et d'architecte ainsi que les modalités d'organisation, d'évaluation  et de progression dans les études. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 998 du 02 Aout 2022  : fixant les conditions d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 (Règles ) : fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 (Modalités ) : fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 (Tutorat ) :  fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 (Classement ) : portant modalités de classement des étudiants. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011(Master, écoles ) : fixant les conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université. (Ar - Fr)
• Arrêté n° 362 du 09 juin 2014 : fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du Master (Ar - Fr)
• Arrêté n° 363 du 09 juin 2014 : Portant conditions d'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de Master (Ar - Fr)
• Arrêté n° 364 du 09 juin 2014 : Portant modalités et conditions d'accès des titulaires d'un diplôme d'Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l'obtention du diplôme de licence (Ar - Fr)

• Arrêté n° 371 du 11 juin 2014 : Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d'enseignement supérieur (Ar - Fr)
• Arrêté n° 751 du 14 octobre 2020 : Fixant les conditions d'accès, les modalités d'orientation et l'inscription aux études universitaires en vue de l'obtention du diplôme de master  (Arrêté)

Guide pratique de mise en oeuvre et de suivi du LMD (juin 2011)

Guide (version fr)

• Décret exécutif N° 21-50 du 14 Joumada Ethania 1442 correspondant au 28 Janvier 2021 fixant les conditions et modalité d’obtention de l’habilitation universitaire

• Charte d’Ethique et de Déontologie Universitaires.
• Décret évaluation recherche scientifique.
• Décret N°01 du 20 Oct 2001 portant rémunération chercheurs.
• Décret N°08-130 du 3 Mai 2008 portant statut particulier enseignant chercheur.
• Décret N°08-131 du 3 Mai 2008 portant statut enseignant chercheur permanant.A
• Décret N°10-252 du 20 Oct 2010 portant régime indemnitaire de l’enseignant chercheur.
• Décret N°13-109 du17 Mars 2013 fixant modalités de création de l’équipe de recherche.
• Décret N°99-244 du 31 Oct 1999 portant règles de création des Labos de recherche.
• Décret N°99-257 du 16 Nov 1999 portant règles de création des unités de recherche.
• Décret N°99-258 du 16 Nov 1999 portant règles de contrôle financier établissements.
• Directive de mutualisation  des équipements scientifiques lourds de recherche.
• Directive de nomination des directeurs de laboratoires.
• Directive de changement des directeurs  de laboratoires.
• Directive d’utilisations des équipements lourds.
• Décret exécutif n° 11-398 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant les missions, l’organisation et le fonctionnement de l’agence thématique de recherche.
• Décret de la réorganisation de la composante humaine des laboratoires de recherche.
• Décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique.
• Recueil de textes relatifs aux établissements publics a caractère scientifique  et technique du secteur.